Récit : Je suis allé au conseil communal d’Ixelles

Comme nos amis pirates de Ottignies-Louvain-La-neuve, il a été proposé sur la liste de diffusion de la squad/crew de Ixelles d’assister au conseil communal du jeudi 21 juin, l’avant-dernier avant les élections communales. Étant de nature curieuse et votant (et peut-être même se présentant) à ces élections, je voulais en savoir un peu plus sur le fonctionnement de l’organe « central » de ma commune.

J’y suis allé avec une grosse appréhention, de un parce que c’était de la politique belge, et deux de mon expérience personnelle et des échos que j’ai eu. J’ai été élu un an au conseil facultaire de l’École Polytechnique de Bruxelles (rattaché à l’ULB), et j’avais toujours été interloqué par le système  de vote qui pouvait se résumer par l’exemple suivant : « Point 8, approbation de la création de la Chaire de Mathématiques Numérique. Contre ? … Abstention ? … Adopté à l’unanimité, point suivant. ». À coté, j’avais eu des échos d’un conseil communal de Mons ou de Liège (je sais plus exactement) comme quoi le bourgmestre faisait voter les points à l’ordre du jour par paquet de 50. J’ai pas été déçu, c’est le moins qu’on puisse dire !

Avant de rentrer dans le vif du sujet, je me permets de donner l’ordre du jour de ce conseil ainsi qu’un article de 2008 qui donne un petit avant goût de comment se déroule un conseil communal et de quelques photos pour mettre en contexte.

Je suis arrivé à 19h25, mouillé, complètement à la bourre, et ne sachant pas où avait lieu le conseil. J’ai ouvert la bonne porte et je me suis retrouvé dans le hall de la maison communale avec la salle du conseil ouverte. De manière assez étrange, il y a avait une dizaine de personnes qui attendait là, après discussion, il s’agissait de citoyens qui faisaient du lobbying pour un moratoire sur le logement (de ce que j’ai suivi). J’ai par la même ocassion plus ou moins compris que si sur le site de la commune le conseil commençait officiellement à 19h30, en réalité, il ne débutait qu’à 20h.

Vers 20h, il n’y avait que les conseillers communaux qui arrivaient au compte-goutte et apparemment 4 personnes en plus de moi pour assister au conseil, mais personne du Parti Pirate. Quand le bourgmestre-président (c’est son titre puisqu’il préside le conseil) a ouvert la séance, je me suis moutemment assis sur les « poufs » à l’entrée de la chambre du conseil. Du deuxième rang où j’étais, le bourgmestre était à au moins 15 mètres de moi (impossible à voir sans mes lunettes) et la sonorisation assez moyenne. J’ai compté à l’arrache le nombre de personnes dans la salle, 43, et à la louche si on enlève les employès communaux (deux « secrétaires », deux gréffières, secrétaire communale), 38 conseillers communaux sur un conseil qui compte normalement 41 sièges. Il y a quelque chose que je n’ai pas trop bien compris et qu’on m’a expliqué plus tard, une conseillère communale de l’opposition s’est levé en marmonnant « Scandale ! La majorité n’a pas le quorum, je m’en vais » pour finalement revenir s’asseoir.  Dans la loi belge, la majorité d’un conseil communal doit être un quorum (je ne sais pas lequel), sinon l’opposition peut se lever et partir ce qui rend le conseil invalide, et le conseil doit se re-réunir dans les deux semaines. Comme ça emmerde tout le monde de venir pour rien, personne ne le fait.

Le conseil a débuté sur une minute de silence pour conseiller communal qui avait siègé dans les années 60-70 mort récemment. Puis, fermeture des portes du conseil, le premier point à l’ordre du jour se fait à huit-clos, d’où le fait que le premier point de l’ordre du jour de la séance publique était  le point 2. Les gréffières et les secrétaires sont sorties, donc j’ai su que ce point était à propos de la fermeture d’un discothèque je-ne-sais-où dans Ixelles. Ce point a duré plus d’une heure, donc j’en ai profité pour faire connaissance avec Gilles Vanden Burre, 13ème sur la liste Ecolo-Groen Ixelles, pour les élections communales d’octobre. On a eu le temps pour discuter Parti Pirate, législatives françaises, et votes des étrangers à Ixelles, et juste pour ça, ça valait la peine de venir.

Une fois, le point à huit-clos fini, et la pause finie, le spectacle commence. Le bourgmestre lit le point à l’ordre du jour, lève la tête, parcours la salle du regard, s’il ne voit personne qui a l’air de se manifester, il baisse la tête, dit « Adopté ! » puis passe au point suivant. Et c’est parti pour le ménage qui n’a que peu de haltes.

Première halte : point 10, à propos de la Fête nationale portugaise. Les deux élus portugais ou d’origine portugaise sont montés au créneau pour demander pourquoi on avait déplacé la fête à Saint-Gilles, que c’était très bien à Ixelles, qu’ils voulaient la place Flagey à eux tout seuls. J’ai un peu été choqué par ce communautarisme « primaire ».

Des points qui défilent.

Deuxième halte : prise de tête sur le point 26, à propos du décalage entre les saisons sportives (septembre-juin) et les années comptables (janvier-décembre) et les subventions. Puis, paf, vote par la première échevine des points 26 à 35 en bloc (subventions de clubs sportifs) ! « Adopté ! »

Des points défilent, énoncés par l’échevin auxquels ils se rattachent, dans l’ordre de « disponibilité » des échevins. De temps en temps des mains se lèvent, le bourgmestre « Si je me souviens bien, le groupe Ecolo et CdH s’abstiennent ». Le bourgmestre sort une private joke. De petites invectives entre les différents bancs du conseil. Un commentaire à un point pour préférer « la culture intensive à la culture extensive ». Les affaires néerlandophones cassent un peu la monotonie du français, même si le bourgmestre garde un imperturbable « Adopté ! ».

Certaines conseillers communaux partent avant la fin. Une conseillère est venue me parler, je ne sais trop pourquoi, apparemment pour se justifier de son départ anticipé.

Fin du calvaire. On passe aux interpellations des conseillers, à priori intéressant. En réalité, c’est juste l’horreur : le conseiller lit (mal) une (longue) interpellation écrite à laquelle le bourgmestre va lire la réponse écrite par la commune, et si la réponse est longue, va négocier avec le conseiller pour juste lui donner une copie papier et ne pas la lire.

23h30. Fin réelle du conseil, les conseillers discutent entre eux, on annonce les résultats du match de foot qui vient de finir.

Je me retrouve dans le compte-rendu du conseil provinciale du Brabant wallon par Nicolas ; le conseil communal, c’est une mascarade ! Vous n’aurez pas plus d’information sur les différents que ce que donne l’ordre du jour, et qu’en bien même le conseil commence à débattre sur un point,  comme vous n’avez aucune information supplémentaire ou contexte, vous ne comprenez rien ! Les interpellations, le petit coté croustillant du conseil théoriquement, sont d’un point de vue contenu intéressant et compréhensible sans information supplémentaires mais lu d’une manière monotone à se tirer une balle, et vu la longueur, une fois sur deux sans réponses (le conseiller a une réponse papier, pas le citoyen !). Le caractère publique du conseil communal, c’est histoire d’amuser la galerie, parce que tant que les réunions des commissions ne seront pas publiques et que toutes les documents (qui peuvent l’être) ne seront pas publics, c’est du spectacle local (fort chiant par ailleurs) et pas de la démocratie locale !

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